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EVALUATION DES RISQUES

Selon l'article du code du travail, l'employeur doit évaluer les risques pour la sécurité et la santé des travailleurs, y compris dans le choix des procédés de fabrication, des équipements de travail, des substances ou préparations chimiques, dans l'aménagement ou le réaménagement des lieux de travail ou des installations et dans la definition des postes de travail.
Cette nouvelle obligation s'impose à tous les employeurs quels que soient l'effectif et l'activité de l'entreprise et porte sur les résultats de l'évaluation des risques, les conditions de la réalisation de celle-ci restent donc au choix de l'employeur.

Nouveauté : le décret ne précisant pas les modalités d'évaluation des risques une circulaire ministérielle de DRT du 18/4/02 est venue apoporter des précisions sur l'obligation faite à l'employeuur de transcrure dans un document unique les résultats de l'évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs ainsi que des éléments de méthode pour la démarche de prévention. Attention, la mise en place de ce document doit être réalisée avant le 7 novembre 2002. documentation fournie par la CRAM à votre disposition au syndicat sur simple demande.

FICHES DE RISQUES

Fiche 1	Risque de chute de plain-pied C’est un risque de blessure causé par la chute de plain-pied d’une personne. La blessure peut résulter de la chute elle-même ou du heurt d’un objet, d’une partie de machine ou de mobilier.
	Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	sol glissant : produits répandus (eau, huile, gazole, détritus), conditions climatiques (feuilles, neige, verglas) sol inégal, petite marche, estrade, rupture de pente ; sol défectueux : revêtement dégradé, aspérité, trou, dalle descellée …) ; passage étroit ou longeant des zones dangereuses : partie saillante ; passage encombré : tuyau flexible, rallonge électrique, cartons, palettes, etc	organisez la circulation des personnes dans votre établissement ; supprimez les zones dangereuses revêtements de sol antidérapants, suppression des inégalités du sol, élargissement des passages...; entretenez vos sols : nettoyage périodique et immédiat en cas d’épandage de produits, réparation des parties défectueuses... ; etc ..

*AU NIVEAU DES POSTES DE TRAVAIL (quelques exemples)*
Ergonomie	Inadaptation des postes de travail, des machines, des outils ... aux caractéristiques et aux aptitudes du personnel.
Vibrations	Vibrations importantes émises par certaines installations, machines ou outils.
assainissement de l'air	Ventilation naturelle ou forcée insuffisante pour assainir l'air, travail dans un espace confiné (réservoir...)
Fluide sous pression	Eclatement ou fuite de réseau et installation d'air comprimé, de vapeur sous pression.
Infection	Manipulation de produits, de matières ... pouvant contenir des agents infectieux.
Rayonnement	Appareil émettant des rayonnements ionisants (rayons x ...) ou non ionisants.
Stress	Exigences élevées combinées à un faible niveau d'initiatives et à une absence de participation à la finalité du travail.
Protection individuelle	Protection individuelle inadaptée, non portée, non entretenue.
*AU NIVEAU DE L'ETABLISSEMENTS* (quelques exemples)
*Volonté sécurité*	Pas de volontéaffichée dans le domaine de l'hygiène et de la sécurité
*Animateur sécurité*	Aucune personne désignée pour prendre en charge l'aspect hygiène et sécurité.
*Représentants du personnel*	Le CHSCT ou les délégués du personnel ne sont pas étroitement associés aux problèmes concernant la sécurité ou l'hygiène.
*Intégration sécurité*	Absence de prise en compte de la sécurité avant de réaliser une tâche, d'acheter un matériel.
*Secours*	Pas d'organisation des premiers secours : procédure, matériel ...
*Retour d'expérience*	Pas d'analyse des accidents et incidents permettant la mise en place de mesures de prévention.
*contrôle*	Pas de correction effectuée suite à la détection d'une anomalie par un contrôle interne ou externe.

LES SYMBOLES DE DANGER

ça tue T+ = très toxique - T = toxique	ça flambe F + = extrêmement inflammable F = facilement inflammable
ça empoisonne Xn = nocif	*ça fait flamber* O = comburant
*ça ronge* C = corrosif	ça explose E = explosif
ça *pique* Xi = irritant	*ça pollue* N = dangereux pour l'environnement

Fiche 2	Risque de chute de hauteur C’est un risque de blessure causé par la chute d’une personne avec différence de niveau. La blessure peut résulter de la chute elle-même ou du heurt d’une partie de machine, d’installation. Elle est d’autant plus grave que la hauteur de la chute est grande.
	Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, *à titre d’exemples :*	*et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous …* *à titre d’exemples :*
	zone présentant des parties en contrebas :escalier, passerelle, quai, fosse, cuve, trémie, trappe de descente, accès à des parties hautes : armoires, étagères, élément élevé de machine, éclairage, toiture, bâche et dôme de camion … : utilisation de dispositifs mobiles : échelle, escabeau, échafaudage … ; utilisation des moyens de fortune : chaises, carton, empilement d’objets, rak de stockage... etc …	supprimez les zones avec différence de niveau et les accès en hauteur : ainsi pour les camions, par l’installation d’un système de bâchage depuis le sol … ; avez mis en place des protections : main courante, garde-corps (lisse, sous-lisse et plinthe), arrière écluse, filet de retenue … ; formez le personnel pour assurer une utilisation correcte des dispositifs mobiles et une vérification régulière de leur solidité ;. faire porter des protections individuelles : harnais ; etc ..

Fiche 3	Risque lié à la manutention manuelle C’est un risque de blessure et, dans certaines conditions, de maladie professionnelle, consécutives à des efforts physiques, des écrasements, des chocs, des gestes répétitifs, de mauvaises postures …
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	manutention de charge de masse unitaire élevée ; manutention effectuée de façon répétitive et à cadence élevée ; charge difficile à manutentionner : grande dimension, température élevée ou basse, arêtes vives … ; mauvaises postures imposées, ou prises par le personnel : dos courbé, charge éloignée du corps…	Organisez les postes de travail pour supprimer ou diminuer les manutentions ; Utilisez des moyens de manutention : transpalette, chariot à roulettes ; Utilisez des moyens de mise à niveau : table élévatrice, quai de déchargement, hayon élévateur … ; Equipez les charges de moyens de préhension : poignées, ventouses, bacs ; Formez le personnel à adopter des gestes et des postures appropriés ; Faites porter des équipements de protection individuelle ; etc …

Fiche 4	Risque lié à la manutention mécanique C’est un risque de blessure qui peut être lié à la circulation des engins mobiles (collision, dérapage, écrasement), à la charge manutentionnée (chute, heurt, renversement), au moyen de manutention (rupture, défaillance).
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	utilisation d'un moyen de manutention inadapté à la tâche à effectuer ou dans des conditions non prévues ; conduite sans visibilité suffisante dans des allées ou des zones de manoeuvre exiguës, à une vitesse excessive... ; instabilité du moyen de manutention : mauvais état du sol, charge mal répartie ou de masse trop élevée... ; instabilité de la charge : arrimage absent ou insuffisant, rupture du système de maintien en hauteur...etc ..	possédez des moyens de manutention et des accessoires conformes à la réglementation ; utilisez ceux-ci selon les prescriptions du fournisseur vérifiez régulièrement leur état ; limitez leur usage au personnel formé et reconnu apte etc.

Fiche 5	Risque lié aux circulations dans l'entreprise C'est un risque de blessure résultant du heurt d'une personne par un véhicule (motocyclette, voiture, camion), de la collision de véhicules ou contre un obstacle, au sein de l'entreprise.
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :*	*et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous …* *à titre d’exemples :*
	existence de zones de circulation commune aux piétons,, et aux véhicules : croisement..; voie de circulation dangereuse : étroite, en pente, encombrée, en mauvais état... ; zone de manoeuvre (chargement, demi-tour ... ) dangereuse (manque de visibilité ... ) ; mauvais état des véhicules : freins, pneumatiques, direction, feux de signalisation...etc.	établissez des règles pour la circulation interne des véhicules, leurs manoeuvres... ; signalez, éclairez et entretenez les voies de circulation, les aires de manoeuvre ...; entretenez périodiquement vos véhicules, les réparez immédiatement en cas de défaillance formez le personnel sur la manière de conduire en sécurité, etc.

Fiche 6	Risque lié aux effondrements et aux chutes d'objets C'est un risque de blessure qui résulte de la chute d'objets provenant de stockage, d'un étage supérieur... ou de l'effondrement de matériau.
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	objets stockés en hauteur : racks de stockage, étagères, dessus d'armoire... ; 1 objets empilés sur de grandes hauteurs, matériaux en vrac... travaux effectués simultanément à des hauteurs ou à des étages différents : caillebotis, échafaudage, toiture.. ; travaux effectués dans des tranchées, des puits, des galeries... non étayés, etc..	organisez les stockages : emplacement réservé, mode de stockage adapté aux objets, largeur des allées avec les moyens de manutention utilisés... ; limitez la hauteur de stockage en tenant compte des caractéristiques des objets et de leur emballage ; installez des protections pour retenir les chutes d'objets, les matériaux qui peuvent s'effondrer... ; faites porter des protections individuelles casque etc

Fiche 7	Risque lié aux machines et aux outils C'est un risque de blessure par l'action mécanique (coupure, perforation, écrasement, entraînement... d'une machine, d'une partie de machine, d'un outil portatif ou à main.
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	partie mobile (organe de transmission, pièce, outil ...) accessible au personnel ; fluide (liquide sous pression, gaz ...) matière (poussières, copeaux, ...) pouvant être projetés ; utilisation d'outils tranchants : couteaux, hachoirs, cutters, scies ... ; non consignation d'une machine lors de sa réparation ou de sa maintenance ; etc..	avez des machines et des outils conformes à la règlementation ; utilisez ceux-ci selon les prescriptions du fournisseurs formez le perszonnel, faites porter deséquipements de protection individuelle : lunettes, gants ...; etc...

Fiche 8	Risque et nuisance liés au bruit Le bruit est une source d'inconfort : il entrave la communication orale, gêne l'exécution des tâches délicates. Dans le cas d'exposition sur une longue période, il peut provoquer une surdité irréversible.
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	bruit émis de façon continue par des machines, des compresseurs, des outils, des moteurs, des haut-parleurs, des imprimantes... ; bruit impulsionnel et répétitif causé par des machines et des outils travaillant par chocs, échappements d'air comprimé, des signaux sonores... etc.	supprimez les sources de bruit, limitez son intensité ou les temps d'exposition du personnel disposez les installations, les appareils bruyants dans des locaux séparés et isolés ; installez des protections : capotage, caisson, cabine, traitements acoustiques des parois des locaux... ; faites porter des équipements de protection individuelle : casque antibruit, bouchons d'oreille...etc.

Fiche 9	Risque lié aux produits, aux émissions et aux déchets C'est un risque d'infection, d'intoxication, d'allergie, de brûlure... par inhalation, ingestion ou contact cutané de produits mis en (ouvre ou émis sous forme de gaz, de particules solides ou liquides. Dans certaines conditions, il peut en résulter des maladies professionnelles.
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	utilisation de produits dont l'étiquetage figure ci-contre émission de gaz, de produit volatil (huile chaude ... ) ; émission de poussières : ciment, farine, sciure de bois... , émission de fumées : soudure, gaz d'échappement... ; présence de micro-organismes : bactéries, champignons, virus, moisissures... etc.	remplacez un produit par un autre moins dangereux limitez les manipulations de produit : capotage, diminution des quantités... ; captez les produits émis (captation à la source, cabine, hotte... ou ventilez les locaux ; prenez en compte le traitement, le stockage et l'évacuation des déchets ; faites porter des protections individuelles : protections respiratoires, gants, lunettes... ; informez le personnel des précautions d'emploi : fiche de données de sécurité... etc..

Fiche 10	Risque d'incendie, d'explosion C'est le risque de brûlure ou de blessure de personnes consécutives à un incendie ou à une explosion. Ils peuvent entraîner des dégâts matériels très importants.
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail - à titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	utilisation de produits dont l'étiquetage figure ci-contre et de produits inflammables (gaz de ville, bois, papier... création d'atmosphère explosive avec l'air : gaz de ville, gaz de fermentation, produit volatil (solvant, bombe aérosol... poussières (bois, farine...) ...; mélange de produits incompatibles ou stockage dans leur proximité , etc.	remplacez un produit par un autre moins dangereux supprimez la proximité des sources d'énergie : flamme, cigarette, poste de soudure... , installez des protections : local isolé, mur et porte coupe-feu... installez des moyens de détection et d'alarme ; installez des moyens d'extinction adaptés : sprinklers, extincteurs, couverture anti-feu... , établissez des plans d'intervention (consigne d'incendie, exercice avec les pompiers ... ) et d'évacuation (issues de secours... ) etc.

Fiche 11	Risque lié à l'électricité C'est un risque de brûlure ou d'électrocution a un contact avec un conducteur électrique ou une partie métallique sous tension (le retour se faisant par le sa ou par un élément relié au sol) ou avec deux c à des potentiels différents.
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	conducteur nu accessible au personnel : armoire électrique non fermée à clé, ligne électrique aérienne... matériel défectueux : coupure de la liaison avec la terre, câble d'alimentation d'appareil portatif ou rallonge détériorée... non-consignation d'une installation électrique lors d'une intervention : réparation, maintenance, modification... etc.	faites réaliser vos installations électriques par un personnel qualifié, avec un matériel approprié et selon les règles de l'art contrôlez périodiquement vos installations électriques informez le personnel du risque électrique : signalisation des zones dangereuses, affiche de secours aux électrocutés... etc.

Fiche 12	Risque lié à l'éclairage C'est un risque de fatigue et de gêne si l'éclairage est inadapté. C'est aussi un facteur relativement fréquent de risque d'accident (chute, heurt ... ) ou d'erreur.
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	poste de travail insuffisamment éclairé pour l'activité exercée plus le travail est précis, plus l'éclairage doit être puissant ; éclairage inadapté au travail nécessitant la perception des formes, des mouvements, des couleurs poste de travail présentant des zones éblouissantes : lampe nue, rayonnement du soleil, réflexion... ; zone de passage (allée, escalier... ) peu ou pas éclairée etc.	cadaptez l'éclairage en fonction des travaux effectués permettez le réglage individuel de l'éclairage assurez un éclairage naturel suffisant ; effectuez un entretien régulier : nettoyage des vitres, des lampes et luminaires, remplacement des lampes défectueuses installez des éclairages de secours etc.

Fiche 13	Risque lié à l'utilisation d’écran C'est un risque de fatigue visuelle et de stress. Ce dernier est susceptible, par ailleurs, de provoquer des erreurs. Dans certaines configurations de poste de travail, il peut y avoir un risque lié aux postures.
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	rayon lumineux arrivant sur l'écran provenant de l'éclairage naturel, de lampes, de réflexions sur des parties brillantes... ; mobilier ne permettant pas l'adaptation à la morphologie du personnel et l'agencement des éléments de travail ; impossibilité de régler certains paramètres : couleur d'écran, taille des caractères...  difficulté à utiliser le logiciel : défaut de formation, manque d'ergonomie, erreurs fréquentes... , etc	utilisez un mobilier conçu pour le travail sur écran : supports pour le clavier et les documents, siège réglable, repose-pieds... , positionnez correctement l'écran par rapport aux sources lumineuses ; équipez les fenêtres de stores à lamelles, les lampes de dispositifs antireflets... -, utilisez des logiciels permettant d'adapter les couleurs, les tailles de caractères... -, interrompez le travail sur écran par des pauses ou par d'autres activités, etc..

Fiche 14	Risque lié aux ambiances climatiques C'est un risque d'inconfort qui peut, dans certains cas, être une source supplémentaire de fatigue, voire provoquer des atteintes susceptibles d'affecter la santé (malaises par exemple) et la sécurité.
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	température inadaptée : un travail de bureau nécessite une température plus élevée qu'un travail à activité physique intense + poste de travail exposé aux intempéries, à des courants d'air... ; ambiance chaude : proximité de matériel (four ... ) ou de matériau à température élevée, de vitres exposées au soleil... ; ambiance froide : chambre frigorifique, activité liée au travail de la viande... etc	installez un chauffage adapté à l'activité physique et, si possible, réglable par le personnel ; assainissez les locaux en limitant la vitesse de l'air au niveau du personnel, en contrôlant son humidité... ; aménagez des pauses dans un lieu tempéré pour le personnel travaillant en ambiance très chaude ou très froide ; fournissez des équipements de protection individuelle adaptée etc.

Fiche 15	Risque lié au manque d'hygiène C'est un risque d'atteinte à la santé. Pour certaines activités (restauration, agroalimentaire ... ), c'est en plus un risque de contamination des produits mis en oeuvre.
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail* *A titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	absence de moyens nécessaires pour permettre l'hygiène corporelle du personnel ; absence de moyens et de personnel pour les premiers soins et notamment les blessures bénignes non-prise en compte des règles d'hygiène pour la mise e n oeuvre des produits alimentaires ... etc	avez des WC en nombre suffisant, des points d'eau potable, des vestiaires... ; maintenez constamment l'état de propreté des équipements sanitaires ; avez, dans le cas de travaux salissants, mis en place des douches avez un médecin, une infirmière, des secouristes du travail ou, à défaut, une trousse de secours...etc.

Fiche 16	Risque lié à l'intervention d'une entreprise extérieure C'est un risque d'accident qui peut être lié à la co-activité de deux entreprises, mais aussi à la méconnaissance, par chacune des entreprises, des risques que peut induire l'activité de l'autre entreprise.
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	utilisation des services d'une entreprise extérieure pour, l'entretien, le gardiennage, le nettoyage des locaux ou des travaux... ; méconnaissance par l'une des entreprises des risques de l'autre entreprise ; méconnaissance des risques liés à la co-activité : deux équipes appartenant à des entreprises différentes travaillent en un même lieu à un même moment..... etc.	effectuez une inspection commune des lieux de travail avec l'autre entreprise ; établissez en commun, les mesures de prévention nécessaires ; communiquez à l'entreprise extérieure vos consignes de sécurité ; rédigez en commun un permis de feu dans les cas d'utilisation de source de chaleur par l'une des entreprises, etc.

^{IDENTIFICATIDON DES RISQUES}		^{RISQUES PRIORITAIRES}		^{MISE EN ŒUVRE DES SOLUTIONS}
^{Poste de Travail/lieu}	^{Description de la situation}	^Oui	^Non	^{Mesures de prévention}	^{A réaliser}
^{Poste de Travail/lieu}	^{Description de la situation}	^Oui	^Non	^{Mesures de prévention}	^le	^par

Fiche17	Risque lié au manque de formation C'est un facteur de risque d'accident ou de maladie professionnelle, consécutif à la méconnaissance des bonnes pratiques de travail, des consignes de sécurité ou des règles de prévention.
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	formation de base du personnel insuffisante pour la compréhension des instructions données, de la signalisation et des consignes de sécurité formation incomplète du personnel au poste de travail pour effectuer les opérations correctement et dans de bonnes conditions de sécurité; en cas d'accident, pas de personnel formé pour porter les premiers secours à un blessé , etc.	connaissez et complétez, si nécessaire, la formation de base du personnel ; formez les nouveaux embauchés et les intérimaires aux règles générales de sécurité de l'entreprise et à celles qui sont spécifiques au poste de travail ; formez les personnes qui changent d'affectation à la sécurité de leur nouveau poste de travail ; faites s'exprimer le personnel sur les difficultés rencontrées dans son travail et notamment sur les incidents, les risques pour la sécurité et la santé... ; informez, en nombre suffisant, des sauveteurs secouristes du travail pour limiter les conséquences d'un accident etc.

Fiche 18	*Risque routier* C'est un risque d'accident de circulation lié au déplacement d'un salarié réalisant une mission pour le compte de son entreprise (accident de mission) ou un trajet entre son domicile et son lieu de travail (accident de trajet).
	*Recherchez vos situations dangereuses par aires de poste de travail, à titre d’exemples :*	et maîtrisez vos risques, si, par exemple, vous … à titre d’exemples :
	kilométrage annuel parcouru important; contraintes liées à l'organisation du travail et des déplacements (dispersion des lieux de travail, éloignement des chantiers, changement fréquent du lieu de travail, rémunération à la course, pression du temps ) véhicule défaillant (pneus sous-gonflés, état des freins.. ou insuffisamment équipé (absence d'ABS, climatisation ... véhicule inadapté; contraintes de communication (usage du portable pendant la conduite, utilisation du véhicule comme un bureau mobile... etc.	organisez le travail de façon à éviter ou limiter les déplacements en recourant à des moyens alternatifs telles les téléconférences, audioconférences et, lorsque des déplacements sont nécessaires, vous donnez la priorité aux moyens de déplacement les plus sûrs; identifiez et faites emprunter les itinéraires les plus sûrs; vous assurez que les véhicules utilisés sont aménagés et équipés pour les déplacements routiers, de façon à permettre des déplacements sûrs, et qu'ils sont maintenus en bon état de fonctionnement; planifiez les déplacements et les autres activités en vue de donner au conducteur le temps nécessaire pour conduire en sécurité; prenez des mesures pour éviter l'usage du portable pendant la conduite; vous assurez que les salariés qui conduisent des véhicules routiers pour le travail ont les compétences nécessaires pour le faire; etc.